Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOTVISION NAVIGATION SUITE
DOTVISION, (SOCIETE ANONYME PAR ACTIONS SIMPLIFIEE)

Numéro de dépôt :
3147207
Date de dépôt :
12/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2012
DOTVISION NAVIGATION SUITE de DOTVISION

Présentation de la marque DOTVISION NAVIGATION SUITE

Déposée le 12 février 2002 par la Société Anonyme (SA) DOTVISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOTVISION NAVIGATION SUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOTVISION domicilié(e) 25, rue Basfroi,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 029 028 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

La marque DOTVISION NAVIGATION SUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOTVISION NAVIGATION SUITE est expirée depuis le 12 février 2012.

DOTVISION a également déposé les autres marques suivantes : DOTVISION STUDIO , myGeOLive , DOTVISION SERVER , e Space , DOTVISION VIEWER , DOTVISON , DotVision , SPOONY ,


DOTVISION, (SOCIETE ANONYME PAR ACTIONS SIMPLIFIEE) - 25, rue Basfroi,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 429029028


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Appareils et instruments scientifiques, cinématographiques, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, agendas, altimètres, anémomètres, balises lumineuses, bandes vidéo, boussoles, caméras (appareils cinématographiques) , caméras vidéo, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartouches de jeux vidéo, cassettes vidéo, lecteurs de codes à barres, disques compacts (audio-vidéo) , disques optiques compacts, dessins animés, appareils de projection, disquettes souples, supports de données magnétiques, supports de données optiques, appareils de dosage, écrans vidéo, appareils pour l'enregistrement de temps, appareils pour l'enregistrement de distances, enregistreurs kilométriques pour véhicules, hologrammes, imprimantes d'ordinateurs, inclinomètres, interface (informatique) , appareils pour jeux concus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; jeux automatiques (machines) à prépaiement, lecteurs (informatiques) , lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, instruments de mesure, microprocesseurs, modems, moniteurs (matériel) , moniteurs (programmes d'ordinateurs) , périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, ordinateurs bloc-notes, processeurs (unités centrales de traitement) programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs) , satellites à usage scientifique, unités à bande magnétiques (informatiques) , unités centrales de traitement (processeurs) , visiophones. Produits de l'imprimerie, photographies, papeteries, caractères d'imprimerie, clichés, atlas, représentations graphiques, journaux, livres, cartes géographiques, globes terrestres, prospectus, publications, revues (périodiques) . Jeux, jouets, jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques autre que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, aide à la direction des affaires, informations d'affaires, agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, conseils en organisation et direction des affaires, ventes aux enchères, étude du marché, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, localisation de wagons de marchandises par ordinateur, location d'espaces publicitaires, promotion de ventes pour des tiers, diffusion de matériel publicitaire, publication de textes publicitaires, publicité radiophoniques, publicité télévisée, relations publiques, recueil de données dans un fichier central, traitement de texte. Agence d'informations (nouvelles) , agences de presse, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications téléphoniques, (expédition de dépêches) , diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, expédition de dépêches, agences d'information (nouvelles) , messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communication par terminaux d'ordinateurs, agences de presse, diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, transmission de télécopies, transmission de télégrammes, communications télégraphiques, services télégraphiques, communications téléphoniques, services téléphoniques, télévision par câbles, communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit internet et le réseau mondial dit web, transmission d'informations par réseaux de télécommunication y compris le réseau mondial dit internet. (Jeux) services de casino, chronométrage de manifestations sportives, exploitation de salles de cinéma, studios de cinéma, services de clubs (divertissement ou éducation) , organisation et conduite de colloques, organisation de compétitions sportives, organisation de concours, (éducation ou divertissement) , organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, éducation, enseignement, enseignement par correspondance, exploitation de salles de jeux, production de films, instruction, jardins d'attractions, jeux d'argent, publication de livres, services de loisirs, organisation de loteries, chronométrage des manifestations sportives, organisation et conduite de séminaires, parcs d'attractions, production de films sur bandes vidéo, rédaction de scénarios, production de spectacles, représentation de spectacles. Programmation pour ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données, gestion de réseaux de communication par ordinateurs, analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, élaboration (constitution) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs, consultation en matière d'ordinateurs ; location d'ordinateurs et de logiciels informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.